Mentions légales et Conditions Générales d’Utilisation

Date de mise à jour : 31/05/2023

Bienvenue sur le SITE INTERNET ANTIBIOGARDE.ORG.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRESENTES MENTIONS LEGALES et CONDITIONS GENERALES AVANT D’UTILISER LE SITE. L’utilisation du site antibiogarde.org vaut acceptation des présentes. Vous ne devez pas utiliser le site antibiogarde.org si vous êtes en désaccord avec les termes de ces mentions.


1. Informations légales

1.1. Propriétaire/Éditeur

Le site Internet Antibiogarde.org est la propriété de :

  • TANDEREV, SAS au capital de 37 000 €
  • Siège social :  84, avenue de la République – 63050 CLERMONT-FERRAND Cedex 2
  • RCS de Clermont-Ferrand, numéro 493 105 357.

Directeur de la Publication
Dr Jean-Marc ALAZARD, Pharmacien
84, avenue de la République – 63050 CLERMONT-FERRAND Cedex 2
jm.alazard @ groupe-agm.com

Responsable du traitement des données
Mr Romain PLANEL, Directeur informatique – Clermont-Ferrand
84, avenue de la République – 63050 CLERMONT-FERRAND Cedex 2
dpr @ groupe-agm.com

Délégué à la protection des données
Dr Jean Marc ALAZARD Pharmacien
84, avenue de la République – 63050 CLERMONT-FERRAND Cedex 2
dpo @ groupe-agm.com

Dépôt CNIL
Ce site fait l’objet d’un dépôt auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) sous le n°1461359 v0.

Nos coordonnées :
contact @ antibiogarde.org
84 Avenue de la République - CS40701
63050 CLERMONT-FERRAND Cedex 2
Tél : 04 73 98 39 39
Fax : 04 73 98 39 84

 

1.2. Hébergeur
Le site Internet antibiogarde.org est hébergé par la société OVH dont le siège social est sis :
2, rue Kellermann
59100 Roubaix

 

1.3. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, à l’exclusion de toute autre législation.
En cas de survenance d’un différend, le litige sera soumis à la compétence du Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand.

 

2. Objet du site

Antibiogarde®‚ est un guide d’antibiothérapie, conçu par un groupe pluridisciplinaire de médecins. Antibiogarde®‚ apporte une aide à la décision thérapeutique au cours des situations infectieuses aiguës.

Antibiogarde® met à disposition de ces professionnels des informations scientifiques via un accès sécurisé. Pour plus d’information sur Antibiogarde®, merci de consulter la rubrique Qui sommes-nous ?

L’objectif est de proposer une aide à la décision dans les principales situations infectieuses rencontrées en pratique clinique. Il est entendu que ces données ne peuvent être comprises et interprétées que par des professionnels de santé et dépendant dans tous les cas de la situation clinique rencontrée, des caractéristiques individuelles d’un patient donné ainsi que des données microbiologiques, ni ne sauraient en aucun cas remplacer une consultation médicale.
Antibiogarde®‚ est divisé en six sections, correspondant chacune à six accès possibles à l’information thérapeutique :

  • Antibiotique :
    La liste d’antibiotiques proposée n’est pas exhaustive. Elle est un reflet consensuel des usages des auteurs. Les tableaux regroupent le spectre antibactérien des antibiotiques, leur présentation, leur rythme d’administration et les posologies moyennes chez l’adulte avec une fonction rénale normale.
    Seules les bactéries présentant un intérêt dans l’utilisation courante des antibiotiques sont citées dans le spectre. La classification des bactéries proposée est le fruit d’un processus de révision du libellé du spectre antibactérien des antibiotiques par les experts du Groupe de Travail Anti-infectieux placé auprès de la Commission d'Autorisation de Mise sur le Marché (A.M.M), le Comité de l'Antibiogramme de la Société Française de Microbiologie, l’Observatoire National de l’Epidémiologie de la Résistance Bactérienne aux Antibiotiques, le Syndicat National de l'Industrie Pharmaceutique, les industriels concernés et des experts étrangers avec l’appui de leurs Autorités nationales. Les spectres figurant dans ce guide ont été approuvés par la Commission Nationale d’Autorisation de Mise sur le Marché et, le cas échéant, la Commission Européenne de Bruxelles. Pour les antibiotiques non encore révisés, la classification est faite sous la responsabilité des auteurs. Il est donc nécessaire de se référer régulièrement aux mises à jour.
    Le spectre est présenté sous deux formes :
    • Le spectre utile général à la famille
    • Les spécificités : elles représentent les particularités éventuelles de chaque molécule par rapport au spectre utile de la famille.
       
  • Micro-organismes :
    Cette partie permet au lecteur de connaître, pour chaque micro-organisme, la sensibilité aux différents antibiotiques. Les différentes colonnes reprennent les catégories issues de la révision du spectre. De plus, les tableaux proposent pour chaque micro-organisme un ou des antibiotiques de choix. Ce choix indique la stratégie antibiotique qui, selon les auteurs, semble la plus adaptée sur le plan microbiologique.
     
  • Situations cliniques :
    Cette rubrique propose des stratégies diagnostiques et thérapeutiques. Il est constitué de trois structures différentes :
    • D’arborescence : propositions de stratégie de comportement en fonction de situations cliniques définies.
    • De propositions de choix thérapeutiques : elles sont faites selon les situations cliniques et/ou les micro-organismes. Les micro-organismes cités sont ceux les plus fréquemment responsables de situations cliniques décrites. Ils sont classés par ordre de fréquence. La durée de traitement est généralement précisée dans Antibiogarde®. Elle est codifiée en fonction de l’ensemble des propositions thérapeutiques correspondantes, et reste donc purement indicative (ex : 1 à 14 jours pour un antibiotique proposé en dose unique ou traitement conventionnel), de plus les durées indiquées correspondent à la pratique courante et peuvent être différentes de l’AMM. Par ailleurs Antibiogarde®‚ est essentiellement destiné à aider au comportement initial, le choix de la durée pouvant être discuté secondairement avec le référent local.
       
  • Prophylaxie d'urgence :
    Cette rubrique regroupe les principales situations chirurgicales et médicales nécessitant la mise en place d’une prophylaxie antibiotique ou antivirale dans les situations d’urgence.
     
  • Eléments d'évaluation de la gravité :
    Plusieurs tableaux ou classifications permettant d’évaluer la gravité d’une situation sont proposés dans cette section.
     
  • Informations pratiques :
    Cette partie contient des informations pratiques qui concernent plusieurs situations cliniques.

 

3. Public visé par Antibiogarde

Antibiogarde®‚ est un guide d’antibiothérapie d’urgence, conçu par un groupe pluridisciplinaire de médecins. Antibiogarde®‚ apporte une aide à la décision thérapeutique au cours des situations infectieuses aiguës.

Les services proposés par Antibiogarde® sont destinés à différents utilisateurs situés sur le territoire français exerçant en secteur hospitalier public ou libéral :  Membres des professions de santé habilités ou non à prescrire ou à dispenser des médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art. Ces utilisateurs peuvent souscrire à ses services dans le cadre d’un abonnement individuel ou dans le cadre d’un contrat d’établissement de santé, dans ce cas le contrat conclu avec l’établissement comprend des mentions relatives à l’utilisateur final (Contrat de Licence Utilisateur Final ou CLUF).

En utilisant Antibiogarde®, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de l'ensemble des termes des présentes conditions et/ou du Contrat signé avec l’établissement hospitalier. Tanderev ne pourra être tenu pour responsable à l'encontre des utilisateurs ou de tiers pour toute suppression de l'accès aux produits et services ainsi effectuée.

TANDEREV SAS dégage toute responsabilité en cas d'utilisation des services offerts sur Antibiogarde® aux professionnels de santé, par un utilisateur qui aurait usurpé l'identité d'un professionnel de santé ou qui ne ferait pas partie du corps médical. Tanderev se réserve expressément le droit unilatéral de mettre un terme à tout ou partie du droit d'accès d'un client et au besoin de désactiver l'octroi de licence d'utilisation par tout individu des conditions d'utilisation et des termes du Contrat de Licence Utilisateur.

TANDEREV SAS ne saurait en aucun cas être tenu responsable de toute interprétation erronée ou non conforme de ces informations. Les données médicales et les connaissances sont en perpétuelle évolution et de ce fait le contenu de ce site peut être amené à changer régulièrement, nous vous invitons par conséquent à le consulter régulièrement.

 

4. Utilisation du site, Condition d’accès et Informations Nominatives

Toute utilisation de procédés, de systèmes, de dispositif tel le « screenscraping », de robots, de logiciels, de pratiques automatiques ou manuelles ou tout autre moyen, visant à rechercher, récupérer, copier, surveiller et/ou extraire les données disponibles en totalité ou partie,  de ce site internet pour en faire un usage commercial direct ou indirect, notamment en vue de les afficher sur un autre site internet, est formellement prohibée.

Il est absolument interdit de chercher, de quelque manière que ce soit, à entraver ou tenter d’entraver le bon fonctionnement ou les fonctionnalités de ce site internet (y compris via la mise à disposition de fichiers contenant des données corrompues ou virus), ou de prendre des mesures ou réaliser des opérations ayant pour conséquence de faire supporter à ce site une charge trop importante et non conforme à une utilisation courante.

En cas de violation de ces conditions d’utilisation, l’accès à ce site, via notamment le blocage de votre adresse IP, pourra vous être interdit immédiatement sans notification préalable et ce sans préjudice de toute éventuelle action en justice et/ ou demande de réparation.

Certains services proposés sur le site antibiogarde.org vous imposent de créer un compte afin de pouvoir accéder à certains contenus ou à l’achat de licences individuelles. Vous vous engagez à fournir et à mettre à jour des données fidèles, précises, actuelles et complètes sur vous-même, comme vous y invitent nos processus d’enregistrement. Vous vous engagez à ne pas usurper l’identité d’une autre personne physique ou morale, à ne pas décrire de façon inexacte votre identité et votre affiliation à une personne physique ou morale et, notamment, à ne pas utiliser le nom d’utilisateur, le mot de passe ou les informations de compte d’une autre personne, ainsi que le nom, ou le N° RPPS d’une autre personne. Vous vous engagez également à nous informer rapidement, en écrivant à l’adresse contact @ antibiogarde.org, de toute utilisation non autorisée de votre nom d’utilisateur, de votre mot de passe ou d’autres informations concernant votre compte et de toute autre violation de la sécurité dont vous prenez connaissance concernant le site antibiogarde.org.

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D’autre part, la collecte des informations nominatives est conforme à Loi informatique et liberté N° 78-17 DU 6 JANVIER 1978. Tout abonné a un droit d’accès, de modification, de suppression concernant les informations nominatives le concernant. Chaque abonné peut visualiser en permanence la nature des informations nominatives et connexes répertoriées dans les fichiers informatiques relatifs à l’exploitation du site en faisant une demande en utilisant l’email suivant : contact @ antibiogarde.org.

Pour plus d’informations, et notamment celles relatives à l’utilisation et la protection de vos données personnelles, merci de consulter notre Politique de confidentialité et de protection des données personnelles.

 

5. Technologie

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Conditions d’utilisation des Licences Antibiogarde®

6.1. Licence individuelle
L’achat d’une licence confère à L’UTILISATEUR, un droit d'utilisation non exclusif, incessible et non transférable d'Antibiogarde®.

Ce droit d'utilisation et les droits énumérés ci-après sont exclusivement réservés à un USAGE PROFESSIONNEL.

L’UTILISATEUR est autorisé à utiliser Antibiogarde®, dans son intégralité via une adresse Internet sur un SERVEUR sécurisé dans le cadre du réseau Internet dont l'accès sera limité exclusivement aux UTILISATEURS. L'utilisation d' Antibiogarde® ne peut s'effectuer sur d'autre support, outil ou technologie.

L’UTILISATEUR s'interdit de porter atteinte aux intérêts légitimes de TANDEREV SAS.

En conséquence, il s'interdit tout type d'usage non explicitement prévu par la loi au profit de l'utilisateur ou non expressément autorisé par les présentes conditions générales d’utilisation contrat, et notamment :

  • de partager le droit d'utilisation qui lui est accordé avec des tiers, même à titre gratuit,
  • de consentir un prêt, une cession ou une location d'Antibiogarde® à des tiers, même à titre gratuit,
  • de diffuser, distribuer, communiquer, publier Antibiogarde®, son numéro d'enregistrement à des tiers, sous quelque forme que ce soit, et par quelque biais que ce soit, en partie ou en totalité,
  • diffuser, distribuer, communiquer les documents et/ou oeuvres ou leurs copies produits avec Antibiogarde® préconisant des traitements thérapeutiques à des tiers, sous quelque forme que ce soit, et par quelque biais que ce soit, en partie ou en totalité,
  • de publier ou commercialiser les documents et/ou oeuvres ou leurs copies produits avec ANTIBIOGARDE  (exception faite des données que l’UTILISATEUR aura lui-même ajouté à Antibiogarde® initial) à des tiers, sous quelque forme que ce soit ou par quelque biais que ce soit,
  • de créer, d'utiliser ou de vendre des produits incorporant la technologie et/ou le contenu d'ANTIBIOGARDE®,
  • procéder à la télétransmission d'ANTIBIOGARDE®, à sa diffusion, à sa mise en réseau et notamment sur le réseau Internet, ou sous toute autre forme que ce soit,
  • de modifier, corriger, traduire, décompiler, faire de l'ingénierie inverse, incorporer, désassembler Antibiogarde® étant entendu que l’UTILISATEUR garde la possibilité d'adapter pour son usage exclusif et privé les parties personnalisables prévues par le LOGICIEL,
  • de supprimer les mentions de droits d'auteur et noms commerciaux d'ANTIBIOGARDE 5H et des documents et/ou œuvres produits avec Antibiogarde®.

L’UTILISATEUR reconnait que toute décision médicale et/ou prescription engage la seule responsabilité du médecin prescripteur.

TANDEREV ne saurait être tenu responsable de quelque incident ou accident que ce soit, résultant d'une erreur de diagnostic ou de prescription du médecin prescripteur, ou plus généralement d'un acte accompli par toute personne qui aurait consulté Antibiogarde®  mis en ligne sur le serveur intranet.

L’UTILISATEUR renonce irrévocablement à rechercher la responsabilité de TANDEREV SAS au titre d'incident ou d'accident survenu dans de telles conditions.

TANDEREV SAS et aucun tiers ayant de manière directe ou indirecte participé à la conception, fabrication, distribution, commercialisation, installation ne pourront en aucun cas être recherchés en responsabilité à raison des dommages directs ou indirects, de la perte faite ou du manque à gagner, qui seraient la conséquence de l’utilisation d’ Antibiogarde®.

Toute interruption dans les activités de l’UTILISATEUR, toute perte par ce dernier de toutes informations, toutes conséquences économiques ou autres ne pourront en aucun cas donner lieu à réparation.

 

6.2 Licence de type SAS Hospitalier Sécurisé sur Internet
Merci aux utilisateurs de prendre contact avec leur établissement afin d’être informé des conditions d’utilisation définies au contrat.

 

7. Responsabilité

7.1. Information médicale
Antibiogarde.org respecte les critères de communication concernant l’information médicale. Le site conforme à la charte conclue entre l’ANSM (Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé) et le SNIP (Syndicat National de l’Industrie Pharmaceutique) le 26 décembre 2000.

Conformément à la charte ANSM, les informations scientifiques publiées et notamment celles liées à des travaux de recherche ou d’étude clinique, qui ne seraient pas en conformité avec l’Autorisation française de Mise sur le Marché des spécialités pharmaceutiques doivent être lues et comprises avec le plus grand discernement et sont données dans le cadre de leur diffusion auprès de la communauté scientifique internationale.

En outre, les déclarations et/ou opinions contenues dans les articles ou autres documents publiés/affichés sur le présent site sont celles des auteurs et contributeurs individuels. TANDEREV SAS exclu toute garantie quelle qu’elle soit quant au CONTENU et ne saurait en aucun cas être tenue responsable de tout dommage ou préjudice causé aux personnes ou aux biens, qu’il résulte de la responsabilité liée aux produits, d’une négligence ou autre ou de l’utilisation des produits, méthodes, instructions ou idées contenus dans les informations accessibles via le présent site.

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Les informations fournies sur ce site sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son médecin.

 

7.2. Exclusion de certains dommages
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7.3. Liens vers d’autres sites
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8. Déclarations publiques de conflits d’intérêts

En terme de transparence, les déclarations de conflits d’intérêts de chaque auteur ayant rédigé ou publié un contenu sur le site sont disponibles dans leur fiche.

 

9. Publicité

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10. Contributions proposées par les utilisateurs du site

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Règles de bonne conduite : vous vous engagez à ne pas soumettre sur le site antibiogarde.org des Contenus utilisateur :

  • diffamatoires, abusifs, relevant du harcèlement, menaçants ou attentatoires à la vie privée d’une autre personne ;
  • sectaires, haineux, racistes ou autrement insultants ;
  • violents, vulgaires, obscènes, pornographiques, sexuellement explicites, offensants ou susceptibles d’offenser autrement une personne physique ou morale ;
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  • portant atteinte à ou violant
    • (a) des droits de copyright, de brevet, de marque, de secret commercial ou d’autres droits de propriété intellectuelle ou contractuelle appartenant à des tierces parties ;
    • (b) des droits à la confidentialité (en particulier, vous ne devez pas distribuer à une autre personne des données personnelles de quelque nature que ce soit sans l’autorisation expresse de la personne concernée) ou au respect de la notoriété ;
    • (c) toute obligation de confidentialité ;
  • de nature commerciale, professionnelle, ou faisant de la publicité pour ou proposant à la vente (à but lucratif ou non) des produits, services ou autres, ou invitant d’autres personnes à verser des contributions ou des dons, entre autres ;
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    • (b) qui vont à l’encontre de toute restriction régissant un forum public, notamment les restrictions d’âge et les procédures ou
    • (c) de nature antisociale, dérangeante ou destructrice, y compris, le « flaming », le « spam », le « flooding », le « trolling » et le « griefing », tels que ces termes sont communément compris et utilisés sur Internet.

Aucune réponse directe ne sera apportée aux questions posées par les visiteurs, néanmoins, une réponse pourra être apportée par email à toute question pertinente qui n’aurait pas été abordée.

 

11. Copyright

Les marques et noms de antibiogarde.org, Antibiogarde® ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée au sens de l’article L. 713-2 du Code la propriété intellectuelle. L’intégralité du contenu de ce site, la structure, l’arborescence, les textes, images, films ou animations 3D, sont la propriété de TANDEREV SAS.

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12. Évolution

TANDEREV SAS se réserve le droit de modifier les présentes mentions et conditions générales d’utilisation à tout moment, en mettant à jour ce document. Une telle modification s’impose à vous, c’est pourquoi nous vous conseillons de consulter cette page régulièrement pour passer les Conditions générales d’utilisation en revue.

Toute nouvelle version de la présente politique sera portée à votre connaissance par tout moyen que nous choisirons en ce compris la voie électronique (diffusion par courrier électronique ou en ligne par exemple).

A ce titre, nous vous invitons à consulter régulièrement les présentes mentions légales et CGU, la politique de confidentialité et de protection des données et les informations relatives aux cookies, toute navigation au sein du site ou de votre espace personnel emportant acceptation des dernières versions de ces éléments. La date d’actualisation située en haut de page vous informe de la dernière mise à jour.

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